Mise à jour : 5 octobre 2026. Les informations entre crochets sont à compléter et le texte est à faire valider avant la mise en ligne.
- 1. Éditeur du site
- 2. Hébergement
- 3. Propriété intellectuelle
- 4. Données personnelles
- 5. Cookies
- 6. Nous contacter
1. Éditeur du site
Le site commercesthann.fr est édité par l’association Les Enseignes du Pays de Thann, association de droit local (Alsace-Moselle), inscrite au registre des associations du tribunal judiciaire de Mulhouse sous le n° [numéro].
Siège : [adresse du siège] · Téléphone : 06 16 17 10 01 · E-mail : lesenseignesdupaysdethann@gmail.com
Directeur de la publication : Alain Dereux, président de l’association.
2. Hébergement
Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone].
Conception et réalisation : Market’Thur — marketthur.fr.
3. Propriété intellectuelle
Le logo, les textes et la charte graphique sont la propriété de l’association. Les photographies appartiennent à leurs auteurs ([crédits photos]) et aux enseignes adhérentes. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
4. Données personnelles
Responsable du traitement : l’association Les Enseignes du Pays de Thann, représentée par son président, Alain Dereux.
Données collectées et finalités : les informations saisies dans les formulaires (contact, adhésion, pré-commande de chèques cadeaux, inscription à la Braderie, candidatures) servent uniquement à répondre à votre demande et à gérer la relation avec l’association. Elles sont transmises par e-mail à l’association et ne sont pas conservées sur le site. Elles ne sont ni vendues ni cédées.
Base légale : votre consentement et l’exécution de votre demande. Durée de conservation : 3 ans après le dernier contact.
Vos droits : conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à l’adresse e-mail ci-dessus. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Services tiers : les polices et la carte sont hébergées sur ce site ; la météo provient d’Open-Meteo (sans cookie) ; les fonds de carte OpenStreetMap ne s’affichent qu’après votre accord.
5. Cookies
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6. Une question ?
Pour toute question sur ces mentions ou vos données.